Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILASSO Facil@sso La Gestion Associative simplifiée
HAYENNE Patrice

Numéro de dépôt :
3301016
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/07/2014
FACILASSO Facil@sso La Gestion Associative simplifiée de HAYENNE Patrice

Présentation de la marque FACILASSO Facil@sso La Gestion Associative simplifiée

Déposée le 1 juillet 2004 par HAYENNE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FACILASSO Facil@sso La Gestion Associative simplifiée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est HAYENNE Patrice domicilié(e) 20, rue Claude Debussy,62580 VIMY - 62580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAYENNE Patrice domicilié(e) 20, rue Claude Debussy,62580 VIMY - 62580 - France.

La marque FACILASSO Facil@sso La Gestion Associative simplifiée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILASSO Facil@sso La Gestion Associative simplifiée est expirée depuis le 1 juillet 2014.

HAYENNE Patrice a également déposé les autres marques suivantes : FACILASSO


HAYENNE Patrice - 20, rue Claude Debussy,62580 VIMY - 62580 - France


HAYENNE Patrice - 20, rue Claude Debussy,62580 VIMY - 62580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Appareils et instruments scientifiques, d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.